Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTISAN VIGNERON EN PROVENCE
CHATEAU DES ANGLADES, SCEA

Numéro de dépôt :
4168337
Date de dépôt :
26/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
ARTISAN VIGNERON EN PROVENCE de CHATEAU DES ANGLADES

Présentation de la marque ARTISAN VIGNERON EN PROVENCE

Déposée le 26 mars 2015 par CHATEAU DES ANGLADESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARTISAN VIGNERON EN PROVENCE »

Le déposant est CHATEAU DES ANGLADESTODO domicilié(e) 1845 route de nice - 83400 - HYERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 699 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GAUTIER DOMINIQUE domicilié(e) 1845 route de nice - 83400 - HYERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHATEAU DES ANGLADES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ANGLADES , Château des Anglades , In the rosé, we trust!


CHATEAU DES ANGLADES, SCEA - 1845 route de nice - 83400 - HYERES - France - SIREN 429699069


Mme GAUTIER DOMINIQUE - 1845 route de nice - 83400 - HYERES - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Inscription le 18 avril 2018 - Rejet total n°721839 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18

Vins.